Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Soleil Océan
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VITI OLERON

Numéro de dépôt :
3588077
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Soleil Océan de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VITI OLERON

Présentation de la marque Soleil Océan

Déposée le 15 juillet 2008 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VITI OLERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Soleil Océan »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VITI OLERON domicilié(e) 37 Avenue de Bonnemie,17310 ST PIERRE D'OLERON - 17310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VITI OLERON domicilié(e) 37 Av de Bonnemie,17310 ST PIERRE D'OLERON - 17310 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VITI OLERON a également déposé les autres marques suivantes : L'Oléronais , ROSE DES VENTS , SOLEIL D'OLERON , MOULINS D'OLERON , LE ROSÉ DES VENTS , SEIGNEUR D'OLERON , L'Oléronais , L'oléronais , SOLEIL d'OLÉRON


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VITI OLERON - 37 Avenue de Bonnemie,17310 ST PIERRE D'OLERON - 17310 - France - SIREN 352751044


SCA VITI OLERON - 37 Av de Bonnemie,17310 ST PIERRE D'OLERON - 17310 - France


Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 7 juillet 2009 - Rejet total n°501491 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Soleil océan liqueur.